Avertissement : Le modèle suivant a été créé par un avocat (https://drschwenke.de) conformément aux exigences typiques associées à une boutique en ligne. Néanmoins, vous ne devez appliquer le modèle qu'après l'avoir soigneusement examiné et adapté à votre modèle commercial spécifique. Pour vous y aider, le modèle suivant contient des remarques supplémentaires à respecter ainsi que des passages en rouge qui nécessitent une attention particulière et, le cas échéant, une adaptation. Veuillez supprimer les notes une fois que vous aurez travaillé sur le modèle. Prenez conseil auprès d'un avocat si vous avez des doutes sur certains éléments. Droits d'auteur : Vous n'êtes autorisé à utiliser le modèle dans le domaine/site web respectif que si ce dernier est couvert par votre licence Marketpress. La transmission de ce modèle à des tiers (y compris les clients, par exemple en tant que développeurs) est interdite.
Veuillez noter que les frais d'expédition ou du moins leur mode de calcul (par exemple en fonction du poids) doivent être indiqués pour tous les pays vers lesquels vous expédiez.
Si vous expédiez uniquement vers des pays spécifiques, vous devez en informer vos clients. Vous devez également vous assurer que vous ne sélectionnez que ces pays comme lieux d'expédition dans vos paramètres WooCommerce. Vous ne devez pas utiliser de clauses telles que "Les frais d'expédition vers d'autres pays ne sont disponibles que sur demande".
Prix, frais d'expédition et informations sur la livraison
Les prix indiqués sur les pages des produits comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) légale et les autres composantes du prix.
Nous ne livrons qu'à des adresses en Allemagne et en Autriche.
Outre les prix des produits indiqués, nous facturons également des frais d'expédition forfaitaires pour la livraison en Allemagne et en Autriche [6,90 euros par commande]. Les frais d'expédition vous sont communiqués lors du processus de panier et reconfirmés sur la page de commande.
Les clients qui choisissent de payer en contre-remboursement devront s'acquitter de frais supplémentaires de [2 EUR] payables au transporteur local. [Aucune autre taxe ou frais n'est encouru].
Les contenus numériques (livres électroniques, logiciels, etc.) ne donnent lieu à aucun frais d'expédition.
[Note aux commerçants : Le passage suivant est essentiel si vous facturez des frais d'expédition forfaitaires. Si vous ne le faites pas, le passage peut être supprimé].
Les frais d'expédition sont facturés à un taux forfaitaire de [VALEUR] EUR et incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) légale. Le fait que le montant de la TVA inclus dans les frais d'expédition soit calculé sur la base des marchandises achetées signifie qu'il peut diminuer si les marchandises achetées sont soumises à un taux de TVA inférieur (par exemple, les livres). Cela signifie que les frais d'expédition définitifs ne peuvent être calculés que pendant le processus de commande. Comme il n'est pas permis de les augmenter, ils seront uniquement ajustés à votre avantage (c'est-à-dire réduits).